Conditions d'utilisation & propriété intellectuelle

1. Interdictions

Sont strictement interdits, sans autorisation écrite de VXEL : le reverse engineering, la décompilation et le désassemblage des moteurs (halftone, suppression de fond, upscale, vectorisation) ; le scraping automatisé du site, des APIs et des visuels ; l'analyse, l'extraction ou la réplication des fonctionnalités par des systèmes d'intelligence artificielle (entraînement, fine-tuning, distillation, prompting systématique) ; le partage, la revente ou la mutualisation de licence ; le contournement des protections (rate limiting, anti-debug, watermarks, signatures d'URL).

2. Sanctions

Tout manquement entraîne la résiliation immédiate du compte et de la licence, sans remboursement, ainsi que des poursuites judiciaires et des dommages-intérêts d'un montant minimum de 50 000 € par violation constatée, sans préjudice de la réparation du préjudice réel subi.

3. Copyright

© 2026 VXEL Studio. Tous droits réservés. Chaque fichier source, algorithme, visuel et document est protégé par le droit d'auteur. Les images générées embarquent un watermark invisible de traçabilité lié à la licence de l'utilisateur.

4. Documents

• CGU complètes
• Politique de confidentialité
• Mentions légales
• Remboursement